Du Parlement Ambulatoire, & premiere introduction d' iceluy.
CHAPITRE II.
Tous ceux qui ont voulu fonder la liberté d' une Republique bien ordonnee, ont estimé que c' estoit lors que l' opinion du souverain Magistrat estoit attrempée par les remonstrances de plusieurs personnes d' honneur, estans constituees en estat pour cest effect: & quand en contreschange, ces plusieurs estoient controullez par la presence, commandement & Majesté de leur Prince. Et vrayement qui voudra sainement discovrir sur le fait de nostre Monarchie, il semble que cest ordre ait esté quelquesfois tres-estroittement observé entre nous par le moyen du Parlement. Qui est la cause pour laquelle quelques estrangers discourans dessus nostre Republique, ont estimé que de ceste commune police, qui estoit comme moitoyenne entre le Roy & le peuple, dependoit toute la grandeur de la France.
Les premiers qui meirent ceste noble invention sur les rangs, le feirent pour captiver par ce moyen le cœur & devotion des subjects: car nos anciens Maires du Palais, voulans unir en leurs personnes toute l' authorité du Royaume, & usans de nos Roys par forme de masque: pour ne se mettre en haine des grands Seigneurs & Potentats, introduisirent premierement une forme de Parlement annuel, qui se tenoit an mois de May, auquel presidoient nos Roys, assistez de la plus grand part de leurs Barons, & donnoient responce tant aux plainctes de leurs subjets, qu' aux Ambassadeurs qui venoient des pays estranges: le tout selon les instructions & memoires que souz main ils recevoient de leurs Maires. Ceste coustume depuis fut assez soigneusement observee par le Roy Pepin, lequel cognoissant qu' à tort il s' estoit emparé du Royaume, pour obvier à toute sedition intestine, & monstrer que de la seule grandeur ne despendoient toutes les affaires de France, assembloit selon les urgentes difficultez qui se presentoient, le corps general de ses Princes & grands Seigneurs, pour passer par leur determination & conseil. Ostant par ce moyen toute mauvaise & sinistre opinion que l' on eust peu avoir imprimee de luy pour l' injuste invasion qu' il avoit faict de la Couronne.
Chose que Charlemagne son fils, qui n' aspiroit pas à petites choses, practiqua plus souvent que luy: Speciallement lors qu' il s' offroit quelque entreprise de guerres, ou qu' il deliberoit ordonner quelque chose à l' avantage de sa famille ou du Royaume universel. Et estoit l' usance de noz anciens Roys telle, qu' és lieux où la necessité les semonnoit, se vuidoient ordinairement les affaires par assemblees generales des Barons. Telles assemblees s' appelloient Parlemens, comme nous appellons maintenant celles où se fait un traicté de paix Pour parler de paix. Duquel mot de Parlement, celebré de la façon que je dy, vous verrez frequente mention dans la vieille histoire de sainct Denis és vies de Pepin, Charlemaigne, & Louys le Debonnaire.
Or se rendirent tels Parlemens beaucoup plus recommandez qu' auparavant soubs le regne du Debonnaire: Car tout ainsi que ce Roy estoit plus enclin an soulagement de son peuple, qu' à faire grands exploicts & chefs d' armes, aussi voulut-il principalement maintenir sa grandeur par telles solemnelles assemblees. Et à tant commencerent à se pratiquer, deux fois l' an d' ordinaire. Non toutesfois à jours certains & prefix, comme depuis soubs Philippes le Bel, mais selon ce qu' il se trouvoit bon au depart de telles congregations, on advisoit de la ville & du temps qu' on les renouvelleroit. En ce lieu donc se decidoient toutes affaires qui importoient de quelque consequence au Royaume: Estoient receuës par le Roy les Fois & Hommages des Princes estrangers : Et en ceste façon lisons nous en Theodulphe & Adon de Vienne qu' en un Parlement tenu à Compieigne, Thassile Duc de Bauieres avecques plusieurs grands Seigneurs de la Province vint promettre le serment de fidelité à Pepin & à ses enfans. Et dict Aimoinus Religieux de Sainct Germain des Prez (ja, dis appellé Annonius par alteration de lettres) que ce mesme Roy ayant reduict les Saxons souz son obeissance, leur feit promettre de luy amener tous les ans à chaque Parlement general trois cens roussins de tribut. Estoient semblablement emologuees les volontez du Roy, c' est à sçavoir celles qui concernoient le faict general de la France. Ainsi pout nourrir paix & concorde entre ses enfans, Charlemaigne leur donna assignation de partage en un Parlement, faisant jurer à tous grands Seigneurs & Barons de l' avoir pour agreable: En ce lieu de mesme façon se terminoient les differens des plus grands Princes, & principalement de ceux qui estoient accusez de trahisons, rebellions & crimes de leze Majesté, & comme il en prit à Tassille du temps de Charlemaigne au Parlement qui fut tenu joignant la ville de Majence, lequel par l' advis de tous les Barons pour ses frequentes & repliquees rebellions, fut condamné à mort. Qui luy fut neantmoins eschangee par la douceur de l' Empereur en un confinement de Religion & monastere, duquel jugement fait honorable mention Paul Aemile. Et du temps du Debonnaire, fut accusé en un autre Parlement, Theadagre Prince & Duc des Abodrites, & Tougon l' un des principaux des Sorabes: comme suscitans l' un & l' autre plusieurs factions & novalitez encontre la Majesté du Roy. A cause dequoy dict Aimoïnus, ou si ainsi le voulez Annonius, qu' il leur fut donné assignation à un autre prochain Parlement: auquel depuis ils se purgerent. Voire pour autant que le Debonnaire, outre son pere & son ayeul, adjousta en telles assemblees les Evesques & Abbez, se determinoient en icelles, plusieurs differents entre les Prelats. A ceste cause lit-on qu' une controverse meuë entre les Evesques de Lyon & Vienne pour raison de leurs Eveschez, tomba soubs la decision du Roy & de son assistance.
Certainement telles congregations (que noz Historiographes Latins appellent Placita, & nos plus vieilles Histoires Françoises, comme j' ay dict, Parlemens) estoient arrivees en tel degré d' administration, que non seulement elles sembloient être comme une ressource en laquelle respondoient les grands negoces de France, mais aussi les differens mesmes qui tomboient entre les estrangers estoient soubmis à leur arbitrage. C' est pourquoy raconte le mesme Aimoïnus (le quel j' employe icy plus souvent, pour autant qu' il fut du temps de Louys le Debonnaire) qu' en un Parlement que ce Roy tint en la ville de Francfort, auquel lieu se trouverent de toutes parts, François, Allemans, Saxons & Bourguignons, se presenterent deux freres d' une mesme nation, nommee Vvitzes (Witzes), laquelle par vœu & profession ancienne, exerçoit inimitiez mortelles contre nostre France, lesquels freres sur le debat qu' ils avoient de leur Royaume, s' en rapporterent à l' advis de l' Empereur de son Parlement, Par ce que Milegast, l' un des deux contendants, comme aisné avoit esté appellé au Royaume apres le decez de son pere, dont l' on l' avoit depuis dejetté, pour ses extorsions extraordinaires, & en son lieu investi du Royaume Celeadagre son puisné: En laquelle assemblee fut par commun advis & deliberation sententié en la faveur du puisné. Qui nous apprend & rend certains en quelle reputation estoient tels Parlements envers les nations estranges. Ceste police, qui avoit esté entre nous si religieusement observee soubs le Debonnaire, fut intermise par l' outrecuidance & orgueil de Charles le Chauve son fils, & depuis ramenee en valeur par Louys le Begue. Au moyen dequoy nos Historiographes racontent qu' il gaigna grandement le cœur des subjects à demy alienez, pour avoir esté telles assemblees mises soubs pied, & à non chaloir du vivant de son devancier.
Voilà, selon mon advis, la primitive origine & institution des Parlements, lesquels tout ainsi qu' en un coup ils ne furent jettez en moule, * selon la diversité des saisons trouvons nous qu' ils prindrent divers plis sous Hugues Capet & ses successeurs: Sous lesquels ils se continuerent encor plus frequentement que devant. Car combien que ce grand Prince occupé le tiltre de Roy, si n' en avoit-il presque que le nom: Par ce que tout de la mesme façon que luy en son endroict, aussi chasque gouverneur de Province se maintenoit être vray titulaire du lieu qui estoit demouré soubs sa charge. Et n' y avoit presque ville de laquelle quelque Gentilhomme de marque ne se fust enseigneurié. Chose que ce Roy nouvellement instalé, fut contrainct de passer par connivence. N' ayant pas dequoy respondre, comme autresfois avoit eu un Pepin encontre Eude Duc d' Aquitaine, qui voulut faire à l' advenement de luy le semblable. Parquoy Capet plus fin que vaillant, & qui par astuce seulement estoit arrivé à la Couronne, fit au moins mal qu' il peut une paix avecques tous ses grands Ducs & Comtes, qui commencerent deslors à le recognoistre seulement pour souverain, ne s' estimans au demourant gueres moins en grandeur que luy. Et certes quelques uns, non sans grand' apparence de raison, sont d' advis que la premiere institution des Pairs commença adonc entre nous.
Estans doncques ces grands Seigneurs ainsi lors unis, se composa un corps general de tous les Princes & Gouverneurs par l' advis desquels se vuideroient non seulement les differents qui se presenteroient entre le Roy & eux, mais entre le Roy & ses subjects. Qui fut une institution notable pour contenir ceste France en union, laquelle estoit ce neantmoins divisee en plusieurs Ducs & Comtes, qui amoindrissoient l' authorité du Roy de tant plus, que hormis le baisemain que par prerogative ils luy devoient, ils ne despendoient au surplus que de leur authorité & grandeur. Tellement que maintesfois ils guerroyoient particulierement le Roy mesme, & le reduisoient en grandes angusties. Toutesfois apres plusieurs guerroyements, chacun se soubmettoit à ce commun Parlement. Laquelle usance (presque de la mesme façon) avoit esté observee par les anciens Gaulois, lesquels combien qu' ils fussent partialisez en ligues, si avoient-ils tous ensemble un general ressort de la Justice, qui se manioit au pays Chartrain par leurs Prestres, qu' ils nommoient Druydes.
Il seroit mal-aisé d' estimer quel profit apporta depuis ceste invention à nos Roys. D' autant que par ce moyen, comme d' un Concile general, se gardoit esgalement droict & au Roy, & aux Ducs, & Comtes. Et neantmoins estant ce conseil à la *tte du Roy, comme celuy qu' entre les autres un chacun recognoissoit pour souverain. L' on trouva à la longue moyen de r' entrer en plusieurs terres par Arrests qui emanerent du Parlement, au desadvantage de plusieurs Seigneurs, desquels les seigneuries, voire les Duchez & Comtez par desobeyssance & forfaicture estoient declarez acquis & confisquez au Roy. En quoy se rendoient les Princes mesmes executeurs de tels Arrests. Car combien que le Roy n' eust quelques fois force à suffisance pour faire sortir plain effect aux choses arrestees, si estoit-il secouru par les autres Ducs & Potentats, qui estoient facilement induicts à luy donner confort & aide, comme despendant son droict de la Justice & raison.
A maniere que petit à petit nos Rois temporisans & faisans, comme l' on dit, d' une main l' autre, sans que ces grands Ducs & Comtes y prinssent garde, remirent à leur domaine toutes leurs terres & pays, demourans Monarques & uniques Princes de la France. Car les Ducs que nous appellons aujourd'huy ne sont qu' une image des anciens sans grand effect.
Voire qu' au moyen de ceste souveraineté, le Roy s' estant petit à petit rendu le plus fort dans son Royaume, adonc commença de se renforcer la commune police à l' advantage de sa Couronne. A cause dequoy les appellations des Baillis & Seneschaux ressortissoient premierement au Conseil, Grands jours ou Eschiquier des Ducs ou Comtes, & de là en la Cour de Parlement: pour laquelle cause estant ceste Cour arrestee dedans Paris, eurent les Ducs & Comtes continuellement leurs Procureurs generaux pour deffendre leurs jugemens. Ainsi trouvons nous aux plus anciens registres de la Cour certaine ordonnance portant qu' ez pays que le Roy d' Angleterre tenoit dans les limites de la France, seroient receus les appellans tant en cause civile que criminelle, au Lieutenant du Roy d' Angleterre, ou au Juge qui en cognoistroit en son lieu, & la seconde appellation seroit tousjours à la Cour du Roy de France. Toutesfois si ce Lieutenant en cognoissoit en premiere instance, on en appelleroit à la Cour du Roy. De laquelle chose j' ay trouvé autresfois un exemple fort notable & digne d' être icy inseré. Le Vicomte de Bearn ayant deux filles, l' une qui eut nom Matilde, & l' autre Marguerite, celle-là fut donnee en mariage au Comte de Foix, & depuis instituee heritiere universelle par son pere, & ceste-cy mariee au Comte d' Armaignac. Le pere estant decedé, le Comte d' Armaignac debat ceste institution, s' aydant d' une coustume du pays, par laquelle il pretendoit que quand la succession tomboit en quenoüille elle se partageoit par égales portions. Sur quoy les douze Barons tindrent Cour majeur, & appellerent avec eux les Prelats & autres gens notables du pays. Finalement parties ouyes fut par eux le Vicomté de Bearn adjugé au Comte de Foix à cause de sa femme. Duquel jugement le Comte d' Armaignac appella à Bordeaux pardevant le Conseil & les commis au gouvernement de Guyenne de la part du Roy d' Angleterre Duc de Guyenne: Où par sentence il feut dit que ce jugement estoit bon & valable, & que mal sans grief Armaignac avoit appellé: De laquelle sentence il appella de rechef au Parlement de Paris, où il releva son appel, & en sont les lettres d' appel en la Cour, qui y furent apportees dedans un sac l' an 1443. apres la prise du Comte Jean d' Armaignac: Auquel sac il y a plusieurs choses concernantes les droicts du Roy. Et feut ceste lettre apportee par maistre Guillaume Cousinot, lequel par commandement du Roy feut delegué pour inventorier tous les tiltres & enseignemens concernans ce Comté.
Toutesfois pour ne m' eslongner de mon propos, & reprendre mon premier fil: Toutainsi qu' en ces Parlemens, le Roy tenoit le premier lieu, aussi estoit-il assisté de plusieurs grands Princes & puissans Seigneurs, que depuis nous avons appellez Pers ou Peres de France (à l' imitation des Patrices qui furent soubz les Empereurs) avec lesquels estoient plusieurs Conseillers & Assesseurs. Et pour autant qu' en ces Parlements ne se traictoient ordinairement que causes de grand poids, pour celles qui se presentoient communement en la Cour du Roy, l' on avoit de coustume d' employer, non seulement quelques Seigneurs de sa suitte, qui estoient du corps du Parlement, mais le Roy mesme souventes fois donnoit audience aux parties. Et en ceste façon recite le sire de Jonville que S. Louys, apres avoir ouy Messe, s' alloit souvent esbatre au bois de Vincenne, & se seoit au pied d' un chaisne, faisant asseoir aupres de luy quelques Seigneurs de son Parlement, prestant audience libre à chacun, sans aucun trouble ou empeschement: Puis demandoit à haute voix s' il y avoit aucun, qui eut partie, & s' il se presentoit aucun, l' escoutoit prononçant sa sentence sur ce qui s' offroit devant luy. Qui est à bien dire un acte digne de Roy, & symbolisant grandement avec celuy de l' Empereur Auguste, ou de l' Empereur Adrian, lesquels non seulement rendoient droict aux parties seans en leur tribunal, mais aussi le plus du temps pendant leur repas, quelquesfois dedans leurs litieres, telle fois couchez en leurs licts. Tant ils avoient peur que justice ne feust administree à leurs subjects.
Or estoient ces Parlemens de telle & si grande recommandation, que Federic second Empereur de ce nom, en l' an mil deux cens quarante quatre, ne douta de vouloir remettre à iceluy tous les differens qu' il avoit avec le Pape Innocent quatriesme, ausquels n' y alloit que du nom & tiltre de l' Empire. Et est icy à noter que le Parlement pour lors ne se tenoit en certain lieu & designé: mais selon les occasions maintenant en une ville, puis en une autre, & destinoient les bonnes festes pour le tenir, tantost vers les festes de Pasques, Pentecoste, tantost vers celles de Noel, Toussainct, Nostre Dame de myAoust, selon les necessitez & occurrences. En memoire dequoy, le Parlement ayant esté faict sedentaire, l' on a eu tousjours de coustume les surveilles de telles journees, prononcer en robe rouge quelques Arrests de consequence, pour tenir comme lieu de Loy. Depuis se trouvans les causes en plus grande affluence, Philippes le Bel y voulut donner police telle que je deduiray au chapitre suyvant.
